vous êtes ici : accueil > Personnels C, B et A > Notation

Vos outils
  • Diminuer la taille du texte
  • Agmenter la taille du texte
  • Envoyer le lien à un ami
  • Imprimer le texte
Document à télécharger

Nouveautés notation 2008 : Toutes les raisons de faire un recours !

Nouveautés notation 2008 : Toutes les raisons de faire un recours !
SOMMAIRE

INTRODUCTION

I- LES ELEMENTS NOUVEAUX DE LA NOTATION 2008
Les échelons fixes donnent désormais droit à bonification !
Modification du barème de la notation pour la catégorie C
EDEN : erreurs sur les fiches de notation des AA 1ère classe

II- INCIDENCES DE LA NOTATION SUR L’AVANCEMENT
Incidences sur les tableaux d’avancement
Incidences sur les listes d’aptitude

III- COMMENT FAIRE UN RECOURS EN NOTATION ?
Chronologie de la démarche de recours en notation
Rédaction du recours en notation

ANNEXES
Modèle de recours en notation devant la CAPL ou la CAPC
Modèle de recours hiérarchique (mesure concernant les échelons fixes)
Modèle de recours devant le Tribunal Administratif (mesure concernant les échelons fixes)

Le dossier à télécharger

Article publié le 9 mai 2008.


Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.