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CHS

les articles

publié le 1er juillet 2018.
Vos représentants au CHS-CT de Moselle
– Nathalie NASIENNIAK Rue des clercs - 2ème BDV Metz 8 rue des clercs 57000 Metz Tél : 03 87 34 55 81 01

publié le 30 juin 2018.
LE DROIT D’ALERTE ET DE RETRAIT
PROCEDURE ET TEXTES DE REFERENCE DU DROIT D’ALERTE ET DE RETRAIT LE DROIT D’ALERTE : Le fonctionnaire ou l’agent signale immédiatement à l’autorité administrative (chef de service) ou à son représentant toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de (…)

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