publié le 2 juillet 2026.
Formation spécialisée du 25 juin 2026
Compte rendu et déclaration liminaire de la formation spécialisée du 25 juin 2026

publié le 6 mars 2026.
Formation spécialisée du 3 mars 2026
Ordre du jour 1/ Bilan de la gestion budgétaire 2025 2/ Bilan de la gestion budgétaire - Prévisions 2026 3/ Bilan annuel des actions en faveur de l’insertion et la prise en compte du handicap 4/ Présentation du plan d’actions : améliorer les conditions de (…)

publié le 12 décembre 2025.
Formation spécialisée du 8 décembre 2025
Ordre du jour 1/ Présentation du DUERP/PAP 2/ Bilan annuel du télétravail 3/ Bilan de la campagne d’entretien professionnel 4/ Bilan budgétaire 5/ Annotation du registre 6/ Questions diverses – Sécurité des agents – Prévention des risques psychosociaux

publié le 16 octobre 2025.
Formation spécialisée du 13 octobre 2025
Ordre du jour 1/ Bilan social 2/ Bilan annuel du service social des personnels de la Moselle 3/ Plan de mobilité 4/ Fiches budgétaires et plan de formation 5/ Questions diverses – Sujet sur la téléphonie et le temps de latence entre deux appels – (…)

publié le 29 avril 2025.
Formation spécialisée du 23 avril 2025
Ordre du jour 1/ Bilan de la gestion budgétaire 2024 et autorisation d’engagement des fonds 2/ Présentation du marché ministériel de soutien psychologique 3/ Présentation des conclusions de l’audit et du rapport de visite du SIP de Forbach (reporté) 4/ (…)

publié le 26 mars 2025.
Boycott de la Formation spécialisée du 24 mars 2025
L’intersyndicale CGT, Solidaires, FO et CFDT, a décidé de boycotter la formation spécialisée du lundi 24 mars 2025 En l’absence de budget, avec des documents transmis la veille, et sans la présence des principaux acteurs de prévention, les représentants du (…)

publié le 2 décembre 2024.
Formation spécialisée du 21 novembre 2024
Ordre du jour – Présentation des rapports d’inspections des CFP de Hayange et de Thionville – Rapport de la délégation chargée de la visite du SIE de Strasbourg, relocalisé à Forbach – Déménagement du PNSR et de la paierie départementale à la cité (…)

publié le 30 septembre 2024.
Formation spécialisée du 19 septembre 2024
Ordre du jour – Rapport annuel de la médecine du travail – Bilan d’activité du service social pour l’année 2023 – Présentation du Programme Annuel de Prévention (PAP) – Rapports d’inspection des CFP Thionville et Hayange – Projet de note départementale sur (…)

publié le 5 juin 2024.
Compte rendu de la Formation spécialisée du 28 mai 2024
Compte rendu de la Formation spécialisée du 28 mai 2024 Ordre du jour : – Programmation annuelle des visites de service par la formation spécialisée – Point sur la sécurité – Point budgétaire – Annotations au registre SST – Fiches de signalement – (…)

publié le 9 novembre 2023.
Formation spécialisée du 7 novembre 2023
Compte rendu et déclaration liminaire de la Formation spécialisée du 7 novembre 2023 Ordre du jour : – Entretien et nettoyage des locaux – Dispositifs de sécurité des agents – Point budgétaire – Point sur les travaux immobiliers de la rue des Clercs – (…)

publié le 12 octobre 2023.
Formation spécialisée du 28 septembre 2023
Compte rendu et déclaration liminaire de la Formation spécialisée du 28/09/2023 Ordre du jour : – Compte rendu des visites des sites de Metz et Thionville suite au droit d’alerte – Avis motivé du Programme Annuel de Prévention (PAP) – Suivi des fiches de (…)

publié le 6 juillet 2023.
Formation spécialisée du 4 juillet 2023
Compte rendu et déclaration liminaire de la Formation spécialisée du 23/05/2023 Ci-joint le droit d’alerte intersyndical qui a été lu en début de réunion Ordre du jour : – Présentation du catalogue de formations SST (Santé Sécurité au Travail) – Suivi des (…)

publié le 1er juin 2023.
Formation spécialisée du 23 mai 2023
Compte rendu et déclaration liminaire de la Formation spécialisée du 23/05/2023 Ordre du jour : Budget 2023 de la Formation spécialisée Fiches de signalement Étude des annotations du Registre Santé et Sécurité et Condition de Travail (RSST) Information (…)

publié le 21 octobre 2022.
CHSCT du 20 octobre 2022
En pièce jointe, le compte rendu et la déclaration liminaire du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du 20 octobre 2022. Ordre du jour : – Situation du Service de Gestion Comptable de Sarrebourg – Point d’actualité "crise sanitaire" – (…)

publié le 28 mai 2021.
Compte rendu du groupe de travail DUERP et PAP 28/05/21
Compte rendu du groupe de travail du DUERP/PAP qui s’est tenu le 27/05/2021