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publié le 11 juin 2026.
Comité social d’administration du 26 mai 2026
Ordre du jour
– Bilan des Conseillers aux Décideurs Locaux
– Bilan de l’organisation et de l’activité des Services de Gestion Comptable
– Bilan SIP de demain
– Organisation de la campagne déclarative
– Plan égalité professionnelle entre hommes et femmes (…)
publié le 6 mars 2026.
Comité social d’administration du 2 mars 2026
Ordre du jour
– Fin de la convention avec la Caisse des dépôts et consignations
– Bilan de la campagne des avis
– Mise en place de la facturation électronique
– Compte rendu budgétaire N-1 et prévision N
– Accompagnement de la note nationale sur les frais (…)
publié le 4 février 2026.
Comité social d’administration du 27 janvier 2026
Ordre du jour
– Calendrier du dialogue social
– Bilan d’activité et organisation des accueils de proximité
– Bilan sur les recrutements 2025 et prochains recrutements
– Questions diverses : Sécurité dans les accueils Réorganisation de la direction Ménage (…)
publié le 10 octobre 2025.
Comité social d’administration du 29 septembre 2025
Compte rendu du CSA du 29/09/2025
Ordre du jour :
– Bilan de la campagne IR
– Etude sur les bâtiments de la direction et de la rue des Clercs
– Bilan de la formation professionnelle
– Protection sociale complémentaire
– Modification du TAGERFIP
publié le 17 juin 2025.
Comité social d’administration du 25 juin 2025
Compte rendu et déclaration liminaire du CSA du 25/06/2025
publié le 29 janvier 2025.
Comité social d’administration du 27 janvier 2025
Compte rendu du CSA du 27/01/2025
Ordre du jour :
– Bilan des recrutements de l’année 2024
– Suppression de l’encaissement en numéraire au SIP de Forbach
– Mouvements d’emplois liés aux opérations internes pour l’année 2025
– Questions diverses
Le (…)
publié le 24 octobre 2024.
Comité social d’administration du 11 octobre 2024
Compte rendu et déclaration liminaire du CSA du 11/10/2024
Ordre du jour :
– Bilan social 2023
– Bilan du télétravail 2023
– Démarche d’amélioration des conditions de vie au travail
– Présentation de la campagne déclarative IR 2024
– Mise en place de (…)
publié le 8 avril 2024.
Boycott Comité social d’administration du 08/04/2024
La CGT Finances publiques Moselle a décidé de boycotter le CSA du 08/04/2024 qui devait aborder les dernières restructurations liées au Nouveau réseau de proximité
publié le 13 février 2024.
Comité social d’administration du 01/02/2024
Compte rendu et déclaration liminaire du CSA du 01/02/2024
Ordre du jour :
– Adoption du règlement intérieur du CSA
– Bilan du télétravail 2022
– Bilan de la campagne d’évaluation professionnelle 2023
– Adoption du règlement intérieur du SIP et du SGC de (…)
publié le 12 octobre 2023.
Comité social d’administration du 19/09/2023
Compte rendu du CSA du 19/09/2023
Ordre du jour :
– Modalités de mise en oeuvre et date des « ponts naturels » en 2024
– Présentation du bilan social inculant les données relatives au tableau de bord de
veille sociale 2022 et à l’observatoire interne
– (…)
publié le 6 juillet 2023.
Comité social d’administration locale du 22 juin 2023
Compte rendu du CSA du 22/06/2023
Ordre du jour :
– Élection des représentants du personnel au conseil médical : vote des représentants
du personnel titulaires du CSAL
– Généralisation du processus de numérisation et de correction à distance des copies
– (…)
publié le 1er juin 2023.
Compte rendu réunion informelle du 11 mai 2023
Une réunion informelle entre les organisations syndicales et le DDFiP Moselle s’est tenue le 11 mai 2023 au sujet de la fusion des SIP de Metz au 01/01/2024 et de la création d’un CDIF Moselle.
publié le 1er juin 2023.
Comité social d’administration locale du 25 mai 2023
Compte rendu et déclaration liminaire du comité social d’administration local du 25/05/2023
Ordre du jour :
– Transfert de la Trésorerie de Phalsbourg au SGC de Sarrebourg au 1/09/2023
– Mise en place du service relocalisé de gestion des professionnels de (…)
publié le 21 mars 2023.
Boycott du CSA du 21 mars 2023
La CGT Finances Publiques 57 a décidé de suivre l’intersyndicale nationale DGFIP de suspension du dialogue social en ne se rendant pas au CSA du 21 mars 2023.
publié le 17 janvier 2023.
Boycott intersyndical du CSA emplois du 16/01/2023
L’intersyndicale CGT, Solidaires et CFDT a décidé de boycotter et d’envahir le Comité social d’administration du 16 janvier 2023 qui devait entériner la suppression de nouvelles suppressions d’emplois dans les services de la DDFIP Moselle.
A cette occasion, une (…)