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C.T.L.

les articles

publié le 8 avril 2024.
Boycott Comité social d’administration du 08/04/2024
La CGT Finances publiques Moselle a décidé de boycotter le CSA du 08/04/2024 qui devait aborder les dernières restructurations liées au Nouveau réseau de proximité

publié le 13 février 2024.
Comité social d’administration du 01/02/2024
Compte rendu et déclaration liminaire du CSA du 01/02/2024 Ordre du jour : – Adoption du règlement intérieur du CSA – Bilan du télétravail 2022 – Bilan de la campagne d’évaluation professionnelle 2023 – Adoption du règlement intérieur du SIP et du SGC de (…)

publié le 12 octobre 2023.
Comité social d’administration du 19/09/2023
Compte rendu du CSA du 19/09/2023 Ordre du jour : – Modalités de mise en oeuvre et date des « ponts naturels » en 2024 – Présentation du bilan social inculant les données relatives au tableau de bord de veille sociale 2022 et à l’observatoire interne – (…)

publié le 6 juillet 2023.
Comité social d’administration locale du 22 juin 2023
Compte rendu du CSA du 22/06/2023 Ordre du jour : – Élection des représentants du personnel au conseil médical : vote des représentants du personnel titulaires du CSAL – Généralisation du processus de numérisation et de correction à distance des copies – (…)

publié le 1er juin 2023.
Compte rendu réunion informelle du 11 mai 2023
Une réunion informelle entre les organisations syndicales et le DDFiP Moselle s’est tenue le 11 mai 2023 au sujet de la fusion des SIP de Metz au 01/01/2024 et de la création d’un CDIF Moselle.

publié le 1er juin 2023.
Comité social d’administration locale du 25 mai 2023
Compte rendu et déclaration liminaire du comité social d’administration local du 25/05/2023 Ordre du jour : – Transfert de la Trésorerie de Phalsbourg au SGC de Sarrebourg au 1/09/2023 – Mise en place du service relocalisé de gestion des professionnels de (…)

publié le 21 mars 2023.
Boycott du CSA du 21 mars 2023
La CGT Finances Publiques 57 a décidé de suivre l’intersyndicale nationale DGFIP de suspension du dialogue social en ne se rendant pas au CSA du 21 mars 2023.

publié le 17 janvier 2023.
Boycott intersyndical du CSA emplois du 16/01/2023
L’intersyndicale CGT, Solidaires et CFDT a décidé de boycotter et d’envahir le Comité social d’administration du 16 janvier 2023 qui devait entériner la suppression de nouvelles suppressions d’emplois dans les services de la DDFIP Moselle. A cette occasion, une (…)

publié le 14 octobre 2022.
Comité technique local du 13/10/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 13/10/2022 Ordre du jour : – Réorganisations au 1er janvier 2023 – Point sur la Responsabilité des Gestionnaires Publics – Questions diverses Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme (…)

publié le 7 octobre 2022.
Compte rendu CTL 28/09/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 28/09/2022 Ordre du jour : Présentation du bilan social 2021 et de la campagne DUERP Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme Engagement d’une réflexion sur une fusion des SIP de (…)

publié le 24 juin 2022.
Comité technique local du 22/06/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 22/06/2022 Ordre du jour : – Présentation du Plan de continuité d’activité en Moselle – Réorganisation des services du contrôle fiscal – Questions diverses Livraison du kit du fonds (…)

publié le 24 mai 2022.
Boycott intersyndical du Comité technique local du 24/05/2022
Tract de l’intersyndicale de Moselle expliquant le boycott du Comité technique local du 24 mai 2022

publié le 1er avril 2022.
Comité technique local du 23/03/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 23/03/2022 Ordre du jour : – Bilan 2021 et plan local de formation professionnelle 2022 – Questions diverses

publié le 1er mars 2022.
Comité technique local du 25/02/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 25/02/2022 Ordre du jour : – Stratégie départementale en matière de gestion des caisses résiduelles en espèces – Bilan d’activité des Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) – Information sur (…)

publié le 21 décembre 2021.
Comité technique local du 16/12/2021
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 07/10/2021 Ordre du jour : – Ponts naturels 2022 – Incidences de la suspension de l’avenant de la convention franco-luxembourgeoise – Bilan social 2020, tableau de bord de veille sociale 2020 (…)

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