publié le 14 octobre 2022.
Comité technique local du 13/10/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 13/10/2022 Ordre du jour : – Réorganisations au 1er janvier 2023 – Point sur la Responsabilité des Gestionnaires Publics – Questions diverses Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme (…)

publié le 7 octobre 2022.
Compte rendu CTL 28/09/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 28/09/2022 Ordre du jour : Présentation du bilan social 2021 et de la campagne DUERP Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme Engagement d’une réflexion sur une fusion des SIP de (…)

publié le 24 juin 2022.
Comité technique local du 22/06/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 22/06/2022 Ordre du jour : – Présentation du Plan de continuité d’activité en Moselle – Réorganisation des services du contrôle fiscal – Questions diverses Livraison du kit du fonds (…)

publié le 24 mai 2022.
Boycott intersyndical du Comité technique local du 24/05/2022
Tract de l’intersyndicale de Moselle expliquant le boycott du Comité technique local du 24 mai 2022

publié le 1er avril 2022.
Comité technique local du 23/03/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 23/03/2022 Ordre du jour : – Bilan 2021 et plan local de formation professionnelle 2022 – Questions diverses

publié le 1er mars 2022.
Comité technique local du 25/02/2022
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 25/02/2022 Ordre du jour : – Stratégie départementale en matière de gestion des caisses résiduelles en espèces – Bilan d’activité des Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) – Information sur (…)

publié le 21 décembre 2021.
Comité technique local du 16/12/2021
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 07/10/2021 Ordre du jour : – Ponts naturels 2022 – Incidences de la suspension de l’avenant de la convention franco-luxembourgeoise – Bilan social 2020, tableau de bord de veille sociale 2020 (…)

publié le 8 octobre 2021.
Comité technique local du 07/10/21
Compte rendu et déclaration liminaire du comité technique local du 07/10/2021 Ordre du jour : – Nouveau réseau de proximité au 1er janvier 2022 – Fermeture du restaurant administratif de Saint Avold – Question diverses

publié le 1er juillet 2021.
Compte rendu CTL 30/06/2021
Compte rendu du comité technique local du 30/06/2021

publié le 16 juin 2021.
Compte rendu CTL 14/06/2021
Compte rendu du comité technique local du 14/06/2021 (seconde convocation)

publié le 1er avril 2021.
Compte rendu CTL du 01/04/2021
Compte rendu du comité technique local du 01/04/2021 (seconde convocation)

publié le 25 mars 2021.
Compte rendu CTL du 23/03/2021
Compte rendu et déclaration liminaire du CTL du 23/03/2021 Ordre du jour : – Nouvelle organisation de l’accueil du public – Présentation des nouveaux engagements Services Publics + – NRP : transferts au 01/09/2021 – Caisse sans numéraire à Château Salins (…)

publié le 7 janvier 2021.
Liminaire du CTL du 07/01/2021
Vous trouverez notre déclaration liminaire du Comité Technique Local du 07/01/2021

publié le 15 octobre 2020.
Boycott du CTL du 15/10/2020
LE NRP c’est toujours, NON !!! Tu trouveras avec ce message, notre tract expliquant le boycott du Comité Technique Local de ce jour dont l’ordre du jour était sur la destruction de notre administration (projet dit de Nouveau Réseau de proximité)

publié le 13 octobre 2020.
Compte rendu du CTL du 08 octobre 2020
Vous trouverez ci-joint le compte rendu CGT du comité technique local du 08 octobre 2020