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Les commissions depuis un an
publié le 2 juillet 2026.
Formation spécialisée du 25 juin 2026
Compte rendu et déclaration liminaire de la formation spécialisée du 25 juin 2026
publié le 11 juin 2026.
Comité social d’administration du 26 mai 2026
Ordre du jour
– Bilan des Conseillers aux Décideurs Locaux
– Bilan de l’organisation et de l’activité des Services de Gestion Comptable
– Bilan SIP de demain
– Organisation de la campagne déclarative
– Plan égalité professionnelle entre hommes et femmes (…)
publié le 6 mars 2026.
Comité social d’administration du 2 mars 2026
Ordre du jour
– Fin de la convention avec la Caisse des dépôts et consignations
– Bilan de la campagne des avis
– Mise en place de la facturation électronique
– Compte rendu budgétaire N-1 et prévision N
– Accompagnement de la note nationale sur les frais (…)
publié le 6 mars 2026.
Formation spécialisée du 3 mars 2026
Ordre du jour
1/ Bilan de la gestion budgétaire 2025
2/ Bilan de la gestion budgétaire - Prévisions 2026
3/ Bilan annuel des actions en faveur de l'insertion et la prise en compte du handicap
4/ Présentation du plan d'actions : améliorer les conditions de (…)
publié le 4 février 2026.
Comité social d’administration du 27 janvier 2026
Ordre du jour
– Calendrier du dialogue social
– Bilan d'activité et organisation des accueils de proximité
– Bilan sur les recrutements 2025 et prochains recrutements
– Questions diverses : Sécurité dans les accueils Réorganisation de la direction Ménage (…)
publié le 12 décembre 2025.
Formation spécialisée du 8 décembre 2025
Ordre du jour
1/ Présentation du DUERP/PAP
2/ Bilan annuel du télétravail
3/ Bilan de la campagne d'entretien professionnel
4/ Bilan budgétaire
5/ Annotation du registre
6/ Questions diverses
– Sécurité des agents
– Prévention des risques psychosociaux
publié le 16 octobre 2025.
Compte rendu CDAS 09 octobre 2025
Compte rendu du comité départemental de l'action sociale du 9 octobre 2025
publié le 16 octobre 2025.
Formation spécialisée du 13 octobre 2025
Ordre du jour
1/ Bilan social
2/ Bilan annuel du service social des personnels de la Moselle
3/ Plan de mobilité
4/ Fiches budgétaires et plan de formation
5/ Questions diverses
– Sujet sur la téléphonie et le temps de latence entre deux appels
– Groupe de (…)
publié le 10 octobre 2025.
Comité social d’administration du 29 septembre 2025
Compte rendu du CSA du 29/09/2025
Ordre du jour :
– Bilan de la campagne IR
– Etude sur les bâtiments de la direction et de la rue des Clercs
– Bilan de la formation professionnelle
– Protection sociale complémentaire
– Modification du TAGERFIP